Les normes d’urbanisme lors de la construction d’une maison individuelle

 

Pour une majorité des Français, construction de maison individuelle rime avec logement idéal, une maison qui leur ressemble. Cependant, construire sa maison nécessite l’application de certaines normes d’urbanisme pour bénéficier d’une habitation confortable en toute sécurité.
Des normes indispensables à connaître ! Mais pas d’inquiétude, ESIRIS Pavillons est là pour vous guider.

Respect du Plan Local d’Urbanisme

Pour toute construction, il est important de consulter le Plan Local d’Urbanisme. Le PLU regroupe l’ensemble des documents visant à assurer le bon développement urbain de la Ville. Il détermine les différentes affectations des sols (zones d’activités économiques, commerciales ou industrielles, zones pavillonnaires, terrains agricoles ou inconstructibles …) mais aussi la hauteur maximale des bâtiments. Le PLU peut également prescrire des normes architecturales telles que les couleurs des façades, modes de clôture, etc.
Ces normes architecturales doivent être respectées au risque d’engendrer des modifications, voire même une démolition du bien ou du bâtiment.

terrain esiris
sol esiris

Respect des normes thermiques

Dans le cadre d’une amélioration continue des performances énergétiques pour les nouvelles constructions, la réglementation RT2020 a vu le jour à la suite de la RT2012.
Conduisant non plus à la construction de Bâtiments Basse Consommation (BBC), mais à la construction de maisons neuves à énergie positive (BePOS) ou à énergie passive (BePas), les constructions sont vouées à produire de l’énergie au lieu d’en consommer.

Attention aux normes parasismiques et autres risques naturelles

 

Dans un souci de sécurité, la construction d’une maison doit prendre en compte les normes sismiques. En effet, les zones sismiques imposent la construction de fondations plus solides.
Les risques sismiques sont classés en 5 zones, de risques très faibles (zones 1) à zones à sismicité forte (zone 5).

En plus des risques sismiques, les risques d’inondations ne doivent pas être négligés !

Une catégorisation en 5 zones de risque d’inondation a été mise en place :

          • Zone blanche : aucun risque d’inondation.
          • Zone jaune : il est possible de limiter le risque par des aménagements spécifiques adaptés.
          • Zone bleue : risque moyen d’inondation.
          • Zone rouge : risque élevé, terrain inconstructible.
          • Zone noire : risque maximal, habitation interdite.
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Respect des normes PMR en cas d’investissement locatif

Dans le cas où votre construction est dédiée à l’investissement locatif, certaines règles sont à respecter, notamment en terme d’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite.

Par exemple :

  • les portes intérieures doivent avoir une largeur minimale de 0.90m
  • les poignées de portes doivent être facilement préhensibles et manœuvrables en position « debout » comme « assis »
  • la salle d’eau doit proposer une douche adaptée pour les personnes handicapées.
  • la mise à disposition d’une place de parking d’une largeur minimale de 3,30m devant se situer à proximité du logement.

L’application de l’ensemble de ces obligations sont vérifiée par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM).

Vous souhaitez passer le cap et avez pour projet de construire votre maison individuelle ? ESIRIS Pavillons se tient à votre disposition pour vous accompagner dans cette démarche.